Préambule
Sainte-Croix des Neiges est un Établissement Catholique d’Enseignement sous contrat d’association avec l’État. Pour que nos élèves vivent et travaillent dans les meilleures conditions, pour qu’ils s’épanouissent à Sainte-Croix des Neiges, ils doivent connaître et accepter les règles qui régissent la vie de la communauté qu’ils intègrent. Ils doivent savoir que leurs parents, qui les confient à notre équipe éducative, partagent nos objectifs éducatifs et acceptent nos règles de vie. Ils doivent ressentir que leurs parents et leurs éducateurs sont pleinement d’accord.
Être élève à Sainte Croix des Neiges implique que l’on en accepte et respecte les règles de vie.
L’accueil en internat est un service rendu à des familles et à leurs enfants, mais n’est pas une obligation. En cas de comportement incompatible d’un élève, qu’il soit nouveau ou ancien dans notre établissement, avec notre projet éducatif, l’établissement se réserve le droit d’exiger d’une famille qu’elle retire son fils ou sa fille de Sainte-Croix des Neiges.
Notre établissement applique scrupuleusement les articles du Code pénal qui le concernent ainsi que les textes de l’Éducation nationale.
Ce règlement s’applique dès l’arrivée de l’élève à Abondance et jusqu’à son départ.
Dès son arrivée à Sainte Croix des Neiges, chaque élève doit se présenter à un responsable.
Les élèves sont tenus au devoir d’assiduité. Ils assistent à tous les cours et respectent l’emploi du temps définitif qui leur est remis le jour de leur arrivée.
Ils arrivent à l’heure et participent activement et sans aucune réserve aux activités organisées par les enseignants et éducateurs dans et hors de l’établissement.
Ils montrent de la bonne volonté et donnent de leur personne pour réussir leur intégration.
Matin : 8h00-11h55, Après-midi : 13h15-16h20, Études du soir : 16h30-18h20
Le matin, quatre séquences de cours, avec une pause de 15 minutes.
L’après-midi des lundi, mardi et jeudi : trois séquences d’une heure de 13h15 à 16h20 — le vendredi : de 13h15 à 15h00.
La classe de Terminale termine à 17h20 (18h20 en cas d’options complémentaires), sauf le mercredi (11h55) et le vendredi (15h).
L’accès à l’établissement n’est autorisé qu’aux élèves et aux membres du personnel de l’établissement. Toute autre personne doit se présenter à un responsable. L’accès est interdit sans autorisation préalable.
L’internat des filles est interdit aux garçons. L’internat des garçons est interdit aux filles.
De même, l’accès au collège n’est autorisé qu’aux collégiens et l’accès au lycée n’est autorisé qu’aux lycéens. (sauf salles spécialisées et activités pédagogiques)
Au collège :
Pour éviter les vols et la dégradation de matériel, les élèves ne doivent ni stationner dans les couloirs ni se trouver dans les salles de classe en dehors des heures de cours, et particulièrement pendant les récréations. Quand un changement de salle est nécessaire, les élèves se déplacent en récréation avec leur sac et peuvent le déposer dans un espace commun prédéfini. Pendant les intercours, les élèves restent dans leur classe.
L’accès aux toilettes est autorisé uniquement aux heures des récréations. Il n’est pas possible de s’y rendre pendant les intercours. Les élèves sont responsables de la propreté des toilettes et ne doivent pas y stationner. Ils font la queue à l’extérieur du bâtiment.
Il est interdit de monter aux arbres ou sur la butte.
Au lycée :
Pour éviter les vols et la dégradation de matériel, les salles de classe sont fermées pendant les pauses. Les élèves ont accès à la salle d’étude et à la cour.
De manière générale, les élèves du collège et du lycée se déplacent en autonomie entre les bâtiments. Les élèves qui profiteraient des déplacements pour échapper à la surveillance aux intercours, pendant les récréations ou à la pause méridienne seraient sanctionnés.
La cour du collège n’est pas accessible aux lycéens et la cour du lycée n’est pas accessible aux collégiens.
Les élèves auront à cœur de maintenir des conditions de vie et de travail agréables ; dans cet esprit, ils s’abstiendront de tout acte susceptible de dégrader le matériel et les installations.
Les équipements de l’établissement (tables, chaises, casiers, manuels scolaires) sont entièrement sous la protection de ses usagers. La nécessité de les conserver doit inciter chaque élève à l’autodiscipline. Il est interdit d’écrire sur les tables ou les casiers et de se balancer sur sa chaise.
Les familles sont pécuniairement responsables des dégradations volontaires causées par leurs enfants. Tout acte de détérioration de matériel sera facturé aux familles.
Sainte-Croix des Neiges est avant tout un établissement scolaire, lieu de travail qui demande à ceux qui le fréquentent le respect d’un certain devoir de présentation. Les coiffures doivent respecter une règle de sobriété (pas de cheveux colorés, de crânes rasés entièrement ou partiellement, de coupes bouffantes, etc.), les piercings / boucles ne sont admis que de manière discrète sur les oreilles et pour les filles uniquement. Les écarteurs d’oreille, les casquettes et toute tenue manquant à la sobriété et à la discrétion ne sont pas admis.
Sur temps scolaire, suivant la météo, tous les élèves doivent porter le blouson SCN et un blazer SCN, une chemise blanche, avec ou sans pull, et une cravate SCN. Seuls les pantalons (de ville en toile ou jeans) bleu sombre ou noirs… sont autorisés avec cette tenue. Les chaussures doivent être sobres (pas de couleurs vives).
Sur les temps de sport (E.P.S. & activités pédagogiques), les élèves doivent porter la tenue prévue à cet effet, (short noir ou jogging SCN, T-shirt SCN, sweat SCN). Le mercredi après-midi et le week-end, les internes doivent porter pour toutes les sorties au village la tenue scolaire Sainte-Croix des Neiges (uniforme complet).
Chaque élève devra s’être procuré le blazer, la cravate, le pull, la tenue de sport et le blouson de ski auprès de l’administration de SCN. L’ensemble, y compris les chaussures, devra aussi être marqué au nom de l’élève et il en sera responsable. La tenue doit être propre.
D’une manière plus générale, et notamment dans le cadre des internats, la tenue doit demeurer décente et propre, dans l’esprit du projet de Sainte Croix des Neiges.
Chacun est invité à manifester par ses paroles, ses regards, sa tenue vestimentaire et ses gestes qu’il respecte l’autre. Garçons et filles se doivent de respecter ce principe.
Tous les effets personnels doivent être récupérés par les familles au départ définitif de l’élève. Il sera nécessaire de prendre rendez-vous avec le responsable de l’internat au préalable.
L’établissement scolaire ne conservera pas ces derniers.
Les élèves doivent avoir en toutes circonstances une tenue et un comportement correct et respectueux des autres et des locaux, ceci à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement, y compris dans la cour ou dans le restaurant scolaire. Ils doivent employer un langage sans vulgarité, grossièreté, ni impolitesse vis-à-vis de quiconque.
Les manifestations de relation amoureuse (embrassades, étreintes, rapprochement physique) ne sont pas tolérées dans l’établissement et à ses abords.
En signe de respect, les élèves se lèvent lorsqu’une personne adulte entre ou sort de la classe. Durant les cours, ils ne doivent pas prendre la parole sans y avoir été invités par le professeur. Le cours s’achève lorsque le professeur l’indique. La sonnerie n’autorise ni le bavardage ni le rangement des affaires.
Les couvre-chefs ne sont pas autorisés à l’intérieur des bâtiments.
Pour des raisons de sécurité, les batailles de boules de neige sont interdites sur la cour. Tout élève qui en lance s’expose à une sanction.
Les élèves sont responsables de la propreté et de l’ordre de tous les espaces communs mis à leur disposition : chambres, salles communes, couloirs, abords du chalet…
Un temps sera consacré chaque semaine au ménage et au rangement des chambres à l’internat.
Absences :
L’assiduité en cours est une obligation légale, mais les élèves majeurs inscrits à Sainte Croix des Neiges doivent également la respecter. Elle consiste à participer au travail scolaire, à respecter les horaires d’enseignement, ainsi que le contenu des programmes et les modalités d’évaluation.
Les parents et élèves sont tenus d’observer les dates de nos vacances, par souci de progression et par respect pour l’équipe éducative.
Un élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme ni se dispenser d’assister à certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle.
Pour les absences, la famille informe obligatoirement avant 9 heures du matin la vie scolaire. Elle doit dans les 24 heures en faire connaître les motifs par écrit (art. 10 du la loi du 28 mars 1982).
Un certificat médical de reprise sera exigé pour les maladies contagieuses.
Quelle que soit la durée de l’absence, l’élève ne peut entrer en classe sans informer le responsable de la scolarité. En dehors des absences pour maladies, les élèves ne doivent, en aucun cas, s’absenter de l’établissement sans autorisation écrite de la famille.
Les absences prévisibles ou programmées devront faire l’objet d’une demande écrite anticipée au Chef d’Établissement.
Pour les internes rentrant de week-end, le retour à l’établissement a lieu le dimanche soir après 17h00 et avant 21h00 pour les collégiens ou 22h00 pour les lycéens. Il est possible de rentrer le lundi matin après en avoir avisé le responsable d’internat au plus tard le dimanche, mais impérativement pour le début des cours, c’est-à-dire 8h00.
Retards :
La ponctualité est une marque de respect envers ses camarades et ses professeurs.
En cas de retard, l’élève vient se présenter impérativement au responsable de scolarité ou aux surveillants.
En cas de retard réitéré ou de retards non justifiés, une sanction sera prise. Tout retard sans motif valable entraînera l’exclusion du cours concerné.
Aucun élève ne peut quitter l’établissement pendant la journée ou la nuit sans autorisation. Les internes ne peuvent sortir au village qu’aux heures précisées par leur responsable. Toute sortie hors de ces créneaux horaires doit faire l’objet d’une demande auprès du responsable scolarité, pendant le temps scolaire, ou du responsable de l’internat.
Dans le cadre des sorties autorisées au village, les élèves de l’établissement doivent avoir une attitude respectueuse et polie dans le sens du projet éducatif de Sainte Croix des Neiges envers les commerçants et les habitants, et évidemment respecter la loi Française notamment en termes de consommation d’alcool, drogue et tabac.
Les sorties sont autorisées sur un périmètre défini. Il est interdit de sortir de ce périmètre sans autorisation exceptionnelle.
Les cours d’E.P.S. sont obligatoires ainsi que la pratique ski durant la période hivernale, sauf dispense exceptionnelle pour raison de santé (un certificat médical d’inaptitude doit être fourni).
Si l’élève a une dispense médicale, il présente le certificat médical au professeur, qui le remet ensuite au responsable de la scolarité. En cas d’inaptitude partielle, les séquences d’éducation physique auxquelles l’élève devra participer seront définies par le professeur. En cas d’inaptitude totale, l’élève sera dispensé des séances d’éducation physique et restera en permanence.
La tenue sportive fournie par l’établissement est obligatoire pour les cours d’E.P.S. et pour toutes les activités sportives. Si l’élève se présente deux cours de suite sans la tenue complète, les éléments manquants lui seront remis au bureau administratif immédiatement et sans information préalable à la famille et seront à régler par la famille.
De même, l’élève doit se procurer des chaussures adaptées, dont une paire de chaussures de sport d’intérieur pour l’utilisation du gymnase.
Lors des déplacements vers les installations, les élèves doivent rester groupés. En aucun cas ils ne peuvent utiliser leur portable ou autres appareils électroniques, sous peine de se les voir confisquer pendant une semaine.
Lors des rencontres sportives inter-établissements, les élèves, en tant que représentants de leur établissement, doivent avoir une attitude irréprochable.
Le matériel mis à disposition pour cette matière doit être manipulé avec attention et soin. En cas de dégradation volontaire, les parents sont pécuniairement responsables.
Elles sont obligatoires et font intégralement partie du projet de Sainte Croix des Neiges. Elles ont lieu un après-midi dans la semaine.
Pour les activités sportives, les règles sont les mêmes que pour l’E.P.S. et les élèves sont encadrés par des moniteurs diplômés d’État. Pour les activités culturelles, des intervenants artistiques ou des professeurs prennent en charge les élèves sur la base d’un engagement au trimestre.
Le suivi scolaire est assuré par le professeur principal en lien avec le responsable de la scolarité, le coordinateur pédagogique et le responsable de l’internat pour les élèves internes.
Les parents peuvent contacter le professeur principal, par mail ou par téléphone, ainsi que le responsable de scolarité, le coordinateur pédagogique et tout professeur sur demande.
Les parents peuvent consulter les notes et le cahier de texte numérique de leur enfant via internet (des identifiants de connexion sont transmis en début d’année).
Deux réunions de parents sont organisées en cours d’année avec l’ensemble des professeurs et le Chef d’Établissement. Trois bacs blancs et deux brevets blancs sont organisés en cours d’année, ainsi que des sessions de devoirs surveillés pour la classe de Seconde.
Dans la salle d’étude, il est interdit de parler, de se déplacer, de faire circuler des objets (livre, papier, matériel). Afin de responsabiliser les élèves et de les aider à anticiper et s’organiser, il n’est pas possible de retourner en classe chercher du matériel oublié.
Les études dirigées ont lieu de 16h30 à 18h20. Ces études, dirigées et/ou surveillées par les enseignants et les éducateurs, doivent être mises à profit par les élèves pour demander une aide individualisée.
Tous les élèves doivent impérativement avoir le matériel demandé par les enseignants pour travailler en classe. Stylos, trousses, crayons, gomme… mais aussi cartable, cahiers, agendas et livres.
Tous les livres et cahiers doivent être couverts et soignés.
Une papeterie au sein de l’établissement est à leur disposition où ils pourront acheter leurs fournitures scolaires en utilisant leur argent de poche.
Lors de l’inscription d’un élève, son dossier médical (les vaccinations, les régimes alimentaires, les dispenses d’éducation physique, les soins médicaux, les éventuels accidents) doit être rempli et signé par le médecin et impérativement communiqué avant l’entrée de l’élève dans l’établissement.
Tout élève devant suivre un traitement devra fournir la prescription médicale.
Si l’état de santé le nécessite, il pourra être demandé aux familles de venir chercher l’élève dans la journée. En cas d’urgence, l’élève pourra être envoyé à l’hôpital de Thonon-les-Bains. Pour des raisons de sécurité, les déplacements pour rendez-vous médicaux se feront uniquement en taxi à la charge des familles. (Les soins exceptionnels, tels kinésithérapie, dentiste, hôpital (…) ne sont pas couverts par la provision).
Il est rigoureusement interdit d’avoir des médicaments dans les chambres sans une autorisation.
Les réserves de médicaments utiles en cas de traitement doivent être déposées à l’infirmerie.
L’infirmerie est accessible aux élèves aux heures de récréation, avec l’accord du responsable de vie scolaire. Les élèves peuvent s’y rendre avec autorisation pendant les heures de cours, uniquement en cas de problème grave.
La présence au repas est obligatoire pour les élèves internes et demi-pensionnaires.
Le repas doit être un moment de détente, mais aussi de respect des autres. En ce sens, un comportement et une tenue correcte sont exigés. Les élèves doivent se présenter à l’heure prévue au repas et adopter une attitude courtoise et polie envers le personnel.
Il est interdit de sortir de la nourriture, des verres ou des couverts du réfectoire.
Les téléphones portables, les lecteurs MP3, casques audio ou autres appareils électroniques sont interdits pendant le repas.
L’établissement fournit à tous les élèves un goûter à 9h55 et à 15h10.
L’encadrement des élèves, internat et activités est assuré par le responsable d’internat et des éducateurs. Le lever est à 6h30 et le coucher à 21h00 pour les collégiens et les collégiennes (extinction 21h30) et à 22h30 pour les lycéens et les lycéennes.
Après le petit déjeuner les élèves rangent leurs affaires, font leur lit et le ménage nécessaire.
Avant de quitter leur chambre, ils veillent à ce que les lumières soient éteintes, les fenêtres fermées, et les robinets d’eau éteints.
L’accès aux chambres est interdit durant les heures scolaires et les heures d’études. Les élèves doivent prévoir leurs affaires pour la journée, ils disposent d’un sac de classe.
Il est interdit d’installer des tapis ou moquette par mesure d’hygiène. Les objets à combustion (bougies, réchaud…), les appareils audio fonctionnant avec des haut-parleurs, ainsi que les appareils électriques ménagers sont strictement interdits.
Pour les départs en vacances de Noël, février et avril, les chambres et dortoirs doivent être entièrement vidés et rangés. Des pièces seront mises à disposition pour entreposer les valises, si nécessaire.
Des revues de chambre sont faites une fois par semaine par le responsable d’internat ou inopinément par le Chef d’établissement. Les chambres doivent être rangées et propres, si ce n’est pas le cas, l’élève peut être sanctionné.
Par mesure d’hygiène et de sécurité, les parents autorisent le chef d’établissement et les responsables d’internat à accéder au contenu des chambres, incluant les affaires personnelles de l’élève. Toute introduction d’objets dangereux est interdite.
Argent de Poche
Chaque élève dispose d’un compte argent de poche auprès du responsable de l’internat qui distribue chaque mercredi l’argent de poche hebdomadaire. Ce compte sert à régler des dépenses personnelles. Les parents donnent ou non leurs directives, s’informent auprès de l’internat de l’état de ce compte et l’alimentent en conséquence. L’établissement n’avance pas d’argent.
Activité ski
Les week-ends et les mercredis après-midi, les élèves peuvent aller skier sur le domaine des Portes du Soleil.
Ils sont accompagnés jusqu’aux pistes et un éducateur reste présent sur le domaine. Ils doivent respecter les horaires de rendez-vous donnés par les accompagnateurs et respecter les codes de sécurité des stations. Le ski hors-piste est strictement interdit.
En cas d’accident, la prise en charge se fera par l’assurance souscrite lors de l’achat des forfaits ou par l’assurance personnelle de l’élève. Pour toutes les activités ski ou snowboard, le port du casque est obligatoire.
Les parents doivent remplir une autorisation qui responsabilisera l’élève sur les pistes et déchargera entièrement l’établissement en cas d’accident ou de mauvais comportement entraînant un danger pour autrui.
Sorties au Village
Les élèves ne sont autorisés à se rendre au village qu’avec le port de l’uniforme et sur certains créneaux. Leur comportement doit être irréprochable, respectueux, poli vis-à-vis de quiconque et l’horaire doit être respecté. Il est bien entendu interdit d’acheter ou de consommer de l’alcool sur ce temps.
Sorties du week-end
Les sorties le mercredi après-midi, ou le samedi après-midi en dehors du cadre familial ne sont pas autorisées.
Les loisirs
Les élèves disposent dans leur chalet de différents espaces de détente : musculation, télévision, foyer, informatique, musique… Ils peuvent apporter leur instrument de musique.
L’organisation des loisirs prend en compte les souhaits des élèves : sports, sorties montagne, activités culturelles, jeux…, dans la mesure du possible.
Les loisirs permettent aux élèves de se révéler sous un autre angle et de trouver un équilibre entre vie scolaire et détente. Des sorties hors de l’établissement sont donc proposées et organisées (cinéma, spectacles, shopping, piscine …). Les entrées sont réglées avec l’argent de poche des élèves par le responsable d’internat.
Dans cette optique, certaines activités ont un caractère obligatoire comme par exemple, les sorties « week-end plus » pour tous les internes présents le week-end.
Le travail scolaire
Des temps d’étude obligatoires sur le temps d’internat sont prévus, les mercredis et dimanches de 17h00 à 19h00. Une étude supplémentaire est prévue pour les lycéens, de 20h30 à 21h30 chaque soir (sauf le samedi). Ces études ont lieu en salle de classe.
L’usage des téléphones portables est interdit pendant le temps scolaire, les repas et les études. Pour toute utilisation exceptionnelle, une autorisation doit être demandée au responsable de la scolarité. Toute utilisation non autorisée entraînera la confiscation du téléphone pendant un délai d’une semaine, les parents seront avertis par la scolarité.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des objets de valeurs apportés par les élèves.
L’établissement a fait l’acquisition de classes mobiles équipées de Chromebooks pour les élèves du collège et du lycée. Ils sont mis à disposition des élèves sur le temps scolaire. Chacun est tenu à la bonne utilisation du matériel. Ils ne sont utilisables qu’à des fins scolaires.
L’élève s’engage dans l’utilisation de matériel informatique de l’établissement ou de son matériel personnel, utilisant les ressources de connexion de l’établissement, sur les points suivants :
D’une manière générale, il est interdit de se livrer à une activité qui serait préjudiciable au bon fonctionnement du réseau (introduction de virus, dégradation du matériel…) La possession, la réalisation ou l’utilisation d’un programme informatique ayant de tels objectifs est également interdite. L’incitation à de tels objectifs est elle-même condamnable et réprimandable. L’ordinateur personnel de l’élève pourra à tout moment être contrôlé par un encadrant de l’établissement ou un professionnel missionné par le chef d’établissement, de ce fait il devra mettre son matériel à
disposition de celui-ci. En cas de manquement à l’une de ces règles, l’ordinateur sera confisqué à l’élève. D’autres sanctions plus lourdes pourront être prononcées en fonction de la gravité de la faute commise. L’élève ne pourra alors plus bénéficier d’une autorisation pour l’année scolaire en cours.
Les déclarations sur les réseaux sociaux étant publiques, tout propos relatif au personnel de l’établissement, à un élève ou à leurs familles sera susceptible de sanction et de poursuite judiciaire.
L’établissement est non-fumeur. Les infractions à cette règle seront sanctionnées.
Pour des raisons de santé, les boissons énergisantes, soda et confiseries, autres que les goûters distribués, sont proscrits sur le temps scolaire.
L’usage, l’introduction, l’incitation à la consommation, la publicité par affichage, parlés ou écrits, le port de symboles et de logos, et la détention de boissons alcoolisées ou de drogues sont strictement interdits dans le cadre d’un établissement scolaire.
Les élèves et les familles sont bien avertis que cette règle sera strictement appliquée.
Les infractions à cette règle pourront entraîner un signalement au Procureur de la République et une exclusion immédiate sans Conseil de Discipline.
Il est interdit d’introduire tout objet ou produit dangereux et/ou sans rapport avec la vie scolaire (couteau de poche, briquet, laser…). Les produits et objets interdits seront confisqués pour l’année.
Sainte-Croix des Neiges est un lieu où chacun doit être respecté et se doit de respecter les autres.
Les menaces, brimades, gestes ou paroles de harcèlement ou actes initiatiques de type bizutage sont formellement interdits par la loi française.
En cas de non-respect de la loi, le Chef d’établissement prendra les sanctions qui s’imposent, du conseil de discipline, pouvant aller jusqu’à un signalement au Procureur de la République.
De plus tout ce qui serait de nature à perturber le climat de travail ou l’ordre public sera sanctionné par une exclusion temporaire, voire définitive, selon la gravité des gestes.
En cas de vol ou de disparition d’appareils ou d’objets de valeurs, d’argent conservé par les élèves, Sainte-Croix des Neiges décline toute responsabilité. Vous pouvez demander à votre assureur une clause « mobilier hors domicile ». Il est conseillé de ne pas apporter d’objet de valeur non indispensable. Pour limiter les objets perdus, égarés, il est indispensable de marquer chaque vêtement et chaque objet conséquent.
Les casiers et armoires mis à disposition doivent être fermés par un cadenas.
L’honnêteté est une valeur fondamentale. Pour les divers contrôles, devoirs sur table et interrogations, toute fraude ou tentative de fraude (utilisation ou possession d’un matériel ou document non autorisé et, copiage, tricherie, bavardage ou communication quelconque, échange de matériel, portable ou montre connectée même éteint sur soi…) entraîne un avertissement de travail noté sur le bulletin avec le motif ainsi qu’un 0/20 à l’épreuve.
À toute faute ou manquement à une obligation, une réponse rapide et adaptée est apportée par une mise au point avec le professeur, les éducateurs, les responsables de scolarité ou d’internats.
Le dialogue et la confiance sont privilégiés.
Néanmoins, en cas de récidive ou de manquement grave, des punitions ou des sanctions peuvent être prises par ordre croissant de gravité, notamment après une exclusion de cours.
Les sanctions disciplinaires
Deux instances peuvent être réunies pour trancher une question de discipline :
Elles concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. Elles sont prononcées sous couvert du Chef d’Établissement. Le Chef d’Établissement peut décider d’une exclusion immédiate dans des circonstances exceptionnelles.
Convoqué par le Chef d’Établissement, il regroupe le responsable de scolarité de l’élève concerné, le professeur principal, et l’élève.
Il entend remédier à une situation d’indiscipline chronique ou de manque de travail d’un élève, en lui fixant des objectifs de progrès impératifs, dont le non-respect serait de nature à engendrer une sanction grave, ou à compromettre sa poursuite d’études dans l’établissement.
Convoqué par le Chef d’Établissement qui le préside, par lettre recommandée avec accusé réception, il est composé du responsable de scolarité, du Professeur principal, d’un représentant de l’Association des Parents d’Élèves (APEL), le cas échéant, du responsable d’internat. L’élève et ses représentants légaux sont convoqués. Sur décision du Chef d’Établissement, peuvent être invités d’autres membres de la communauté éducative (personnel OGEC ou enseignant) et/ou des élèves.
Après consultation des avis de chaque membre du conseil, le Chef d’Établissement décide de la sanction, qui peut déboucher sur une exclusion définitive de l’établissement assortie ou non d’un sursis. Cette décision est non susceptible d’appel et s’applique immédiatement.
Lorsqu’un sursis est accordé, la sanction est prononcée, mais n’est pas mise à exécution. La récidive annule le sursis et par conséquent la sanction s’applique instantanément sur seule décision du Chef d’Établissement.
Ce règlement s’applique pour tous les élèves scolarisés à Sainte-Croix des Neiges dès la rentrée scolaire 2023.
